En visitant notre site, vous acceptez notre politique de confidentialité concernant les cookies, le suivi, les statistiques, etc. Lire la suite

SIVALOR
  • Accueil
  • Je trie
  • Je composte
  • Je m’informe
    • Les missions
    • Le fonction­nement
    • Les publi­ca­tions
  • Je visite
  • J’accompagne des enfants
    • Les outils pédagogiques
    • Les anima­tions scolaires
    • Les subven­tions spectacles label­lisés SIVALOR
  • J’ai une question
  • Rechercher
  • Menu Menu

Le fonction­nement

Je composte

Un Établis­sement Public de Coopé­ration Intercommunale

Comme cela se pratique dans tous les Établis­se­ments Publics de Coopé­ration Inter­com­munale (EPCI), les actions du Syndicat sont votées par son assemblée délibé­rante, le Comité Syndical.

Le Comité Syndical

Il s’agit de l’instance décision­naire au sein du Syndicat. Il est composé de 48 élus repré­sentant toutes les collec­ti­vités adhérentes selon une règle de répar­tition par terri­toire inscrite dans les statuts du SIVALOR.

Trombi­no­scope des élus

Statuts du SIVALOR

Arrêté inter­pré­fec­toral (19/07/2022)

Le Bureau Syndical

Le Bureau Syndical est constitué du Président, de 6 Vice-Prési­dents, d’un conseiller délégué et de 3 membres élus par le Comité. Chacun des Vice-Prési­dents est respon­sable d’une commission (groupe de travail sur des thèmes spécifiques).

48 élus repré­sentant les collec­ti­vités adhérentes votent les actions du Syndicat en assemblée délibérante.

49 agents répartis sur le terri­toire sont en charge du fonction­nement du Syndicat.

ORGANIGRAMME

Les Commis­sions Techniques

LA COMMISSION TRANSFERT

  • Exploi­tation (en régie), grosse mainte­nance et travaux, des stations de transfert de Groissiat et Crozet (01), de St Pierre en Faucigny et Etrem­bières (74), du quai de déchar­gement de Valse­rhône, de la station de transfert de Rumilly (convention de mise à dispo­sition de service),
  • Moyens de transport propres au SIVALOR,
  • Presta­tions de transfert routier et ferré confiées à des opéra­teurs privés,
  • Echanges avec les adhérents et clients.

Vice-Prési­dente déléguée au Transfert : Madame Dominique PHILIPPOT

Agent animateur : Respon­sable Transfert


LA COMMISSION VALORISATION ÉNERGÉTIQUE

  • Exploi­tation, grosse mainte­nance et travaux, de l’UVE de Valserhône,
  • Suivi des tonnages, des perfor­mances techniques, énergé­tiques, environnementales,
  • Echanges avec l’opérateur, les adhérents et clients, les parte­naires et prestataires,…

Vice-Président délégué à la Valori­sation Energé­tique : Monsieur David MUNIER

Conseiller délégué aux travaux, études et dévelop­pe­ments : Monsieur Michel CHANEL

Agent animateur : Directeur Technique


LA COMMISSION TRI

  • Dévelop­pement des Points d’Apport Volon­taire, conte­neurs aériens/(semi) enterrés,
  • Activités du Centre Technique de Valori­sation Matière,
  • Collecte/transfert des Points d’Apport Volon­taire et des Collectes Sélec­tives en Porte A Porte,
  • Qualité du tri (de la population/des centres de tri),
  • Dévelop­pement du compostage de proximité, activités des maîtres composteurs.

Vice-Président délégué au Tri : Monsieur Guy DUJOURD’HUI

Suppléée par le Vice-président délégué à la transition écolo­gique : Monsieur Emmanuel GEORGES

Agent animateur : Direc­trice Tri/ Recyclage


LA COMMISSION TRANSITION ECOLOGIQUE

  • Bilans annuels compostage/recyclage,
  • Perspec­tives générales concernant les plate­formes de compostage, les centres de tri, les filières de valori­sation, les éco-organismes,…
  • Suivi des études diverses : carac­té­ri­sa­tions des OMR, extension des consignes de tri, consi­gnation des bouteilles, harmo­ni­sation des schémas de collecte et des codes couleur, gestion des biodéchets,…
  • Plan d’Amélioration de la Collecte Sélective (PACS) proposé aux adhérents.

Vice-Président délégué à la Transition Ecolo­gique : Monsieur Emmanuel GEORGES

Suppléé par le Vice-président délégué au Tri : Monsieur Guy DUJOURD’HUI

Agent animateur : Direc­trice Tri/Recyclage


LA COMMISSION COMMUNICATION ET ANIMATION

  • Plans et outils de commu­ni­cation, évènementiels,
  • Promotion des actions du SIVALOR, commu­ni­cation multimédia,
  • Activités des Animateurs,
  • Exploi­tation du Centre d’Immersion Educatif et Ludique (CIEL),
  • Subven­tions à attribuer aux évène­ments et commu­ni­ca­tions prévus dans le cadre du PACS.

Vice-Prési­dente déléguée : Madame Marianne DUBARE

Agent animateur : Direc­trice Commu­ni­cation et Animation.


LA COMMISSION FINANCES

  • Budgets primitifs, décisions modifi­ca­tives, comptes administratifs,
  • Tarifs et cotisations,
  • Suivi de la dette,
  • Projets de délibé­ra­tions à caractère financier.

Vice-Président délégué : Monsieur Jean-Luc SOULAT

Agent animateur : Direc­trice Adminis­trative et Financière


LA COMMISSION COMMANDE PUBLIQUE

  • Evolu­tions du règlement interne de la commande publique,
  • Avis relatif au choix des offres pour les Marchés passés selon la Procédure Adaptée, selon l’application du règlement interne ou ne relevant pas de la compé­tence de la CAO.

Président : Président du SIVALOR

Suppléé par le Vice-Président délégué aux Finances : Monsieur Jean-Luc SOULAT

Membres : Titulaires et suppléants de la COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Agent animateur : Juriste, en charge notamment de la Commande Publique


LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

  • Attri­bution des marchés publics d’un montant supérieur aux seuils des procé­dures formalisées.

Président : Président du SIVALOR

Agent animateur : Juriste, en charge notamment de la Commande Publique

L’organisation budgé­taire

Le syndicat dispose d’un budget général pour exécuter ses frais de structure et de deux budgets annexes assujettis à la TVA.

Le budget général

Il est financé quasiment exclu­si­vement au moyen d’une cotisation en €/habitant/an réclamée à ses adhérents.

Le budget annexe “TRI / RECYCLAGE”

Pour la valori­sation matière et la commu­ni­cation, il est financé par :

  • La vente des matériaux aux filières de recyclage,
  • Les soutiens de CITEO, éco-organisme qui verse une aide finan­cière en fonction du tonnage et de la qualité des déchets recyclables traités.

La collecte et le tri des matériaux recyclables étant entiè­rement financés grâce à la vente des matériaux et aux soutiens finan­ciers des éco-organismes, les élus du SIVALOR ont décidé depuis 2012 de reverser une partie des bénéfices liés à ces recettes aux adhérents en fonction de leur perfor­mance de collecte sélective. Pour la valori­sation organique, le budget annexe est financé exclu­si­vement par la factu­ration d’un tarif de traitement à la tonne.

Ce dernier varie en fonction du lieu de prise en charge des déchets verts : déchè­teries, sites de regrou­pement ou livraisons directes en station de broyage-compostage.

Le budget annexe “TRANSFERT / INCINÉRATION”

Le transfert et la valori­sation énergé­tique par inciné­ration à Valse­rhône est financé par :

  • La factu­ration des tarifs de transfert et de traitement à la tonne (ordures ménagères et déchets non dangereux des activités écono­miques, déchets encom­brants ménagers, refus de tri),
  • La vente des métaux recyclés après tri des mâchefers.

Les résultats

Depuis 2011, le SIVALOR organise deux fois par an des analyses du contenu des ordures ménagères pour apprécier le potentiel de déchets recyclables et compos­tables encore présents dans les ordures ménagères. Selon les terri­toires, ces « carac­té­ri­sa­tions » permettent de connaître les axes de progrès précis qu’ils restent à mener sur les diffé­rents secteurs du territoire.

Bilan SIVALOR automne 2019

Rapport carac­te­ri­sa­tions OMR automne 2019


Agglo­mé­ration d’Annemasse

Agglo­mé­ration du Haut Bugey

Agglo­mé­ration du Pays de Gex

Commu­nauté de communes Arve et Saleve

Commu­nauté de communes de la Vallée Verte

Commu­nauté de communes du Genevois

Commu­nauté de communes du pays Bellegardien

Commu­nauté de communes du Pays Rochois

Commu­nauté de communes Rummilly Terre de Savoie

Commu­nauté de communes Usses et Rhône

Sivalor
CONTACT
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
MENTIONS LÉGALES

© 2023 · SIVALOR
Tous droits réservés

5, Chemin du Tapey
Z.I. d’Arlod — Bellegarde-sur-Valserine
01200 Valserhône
Tél : 04 50 56 67 30
Du lundi au vendredi
08h00 — 12h30
13h30 — 17h00

(vendredi, fermeture à 16h00)
Faire défiler vers le haut

En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez que nous utilisions quelques cookies à des fins statistiques.

OKParamétrer

Paramètres des cookies et politique de confidentialité



Dispositions générales sur les cookies

Lors de votre navigation sur le site, le SIDEFAGE est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord préalable lorsqu’il est requis, des informations relatives à vos terminaux ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez au Site, tels que notamment : adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur le site, notamment votre parcours sur les différentes pages du Site, les contenus que vous consultez, les termes de recherches utilisés, la durée de consultation de certaines pages, les interactions avec la page ainsi que tout numéro de téléphone utilisé pour contacter le SIDEFAGE.

Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, le SIDEFAGE a notamment recours aux cookies, qui sont des petits fichiers de lettres et de chiffres téléchargés sur votre terminal lorsque vous accédez au site.

Présentation des cookies utilisées

Ces cookies peuvent être de différentes natures :

Les cookies de fonctionnalités et les cookies nécessaires au fonctionnement du site.
Ils sont nécessaires au bon fonctionnement du site ainsi que pour accéder à ses fonctionnalités destinées à assurer votre confort de navigation. Ils peuvent encore permettre l’adaptation de l’affichage du site aux préférences de votre terminal et des logiciels de visualisation installés sur votre terminal.

Les cookies analytiques : la finalité est de connaître la fréquentation, l’utilisation et les performances du site, et d’en améliorer le fonctionnement et l’ergonomie (par exemple, les pages le plus souvent consultées, les recherches des visiteurs, etc…).

Cookies Google Analytics

Ces cookies recueillent des renseignements qui sont utilisés sous forme agrégée pour nous aider à comprendre comment notre site Web est utilisé ou l'efficacité de nos campagnes de marketing, ou pour nous aider à personnaliser notre site Web et notre application pour vous afin d'améliorer votre expérience.

Si vous ne voulez pas que nous suivions votre visite sur notre site, vous pouvez désactiver le suivi dans votre navigateur ici :

Autres services

Nous utilisons également différents services externes comme Google Webfonts, Google Maps et les fournisseurs externes de vidéo. Comme ces fournisseurs peuvent collecter des données personnelles comme votre adresse IP, nous vous permettons de les bloquer ici. Veuillez noter que cela pourrait réduire considérablement la fonctionnalité et l'apparence de notre site. Les changements prendront effet une fois que vous aurez rechargé la page.

.

Paramètres de Google Webfont Settings :

Google Map :

Vimeo et Youtube :

Politique de confidentialité

Vous pouvez lire nos cookies et nos paramètres de confidentialité en détail sur la page suivante

Politique de confidentialité.

Accept settingsHide notification only