Les publications

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Retrouvez les principales publications du SIVALOR :

Les SIVALOR Infos, les lettres du compostage, les lettres techniques, le bilan, les résultats par adhérents, les rapports annuels d’activité, le recueil des actes administratifs, les comptes-rendus syndicaux…

Le journal SIDEFAGE infos

2022

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

Le journal SIVALOR MAG

2023

SIVALOR MAG N°1

La lettre du compostage

2023

2022

2021

Lettre du compostage N°38

Lettre du compostage N°37

Lettre du compostage N°36

Lettre du compostage N°35

2020

Lettre du compostage N°34

Lettre du compostage N°33

Lettre du compostage N°32

Lettre du compostage N°31

2019

Lettre du compostage N°30

Lettre du compostage N°29

Lettre du compostage N°28

Lettre du compostage N°27

2018

Lettre du compostage N°26

Lettre du compostage N°25

Lettre du compostage N°24

Lettre du compostage N°23

2017

Lettre du compostage N°22

Lettre du compostage N°21

Lettre du compostage N°20

Lettre du compostage N°19

2016

Lettre du compostage N°18

Lettre du compostage N°17

Lettre du compostage N°16

Lettre du compostage N°15

2015

Lettre du compostage N°14

Lettre du compostage N°13

Lettre du compostage N°12

Lettre du compostage N°11

2014

Lettre du compostage N°10

Lettre du compostage N°9

Lettre du compostage N°8

Lettre du compostage N°7

Le rapport d’activité Livre 1

Le rapport d’activité Livre 2 UVE

Bureau syndical

Les ordres du jour

Ordres du jour 2023

Ordres du jour 2022

Les délibérations

Séance du 29 juin 2023

23B28 — SUBVENTION ‘EDITIONS’ POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION ‘TRI RECYCLAGE’

23B29 — SUBVNETIONS ‘SPECTACLES’ POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION ‘TRI RECYCLAGE’

23B30 — REVERSEMENT DES SOUTIENS CITEO AUX COLLECTIVITES POUR LES POSTES D’ANIMATEURS DU TRI

Séance du 30 mars 2023

23B20 — EVOLUTION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES — APPLICATION DU DECRET DU 13 DECEMBRE 2022

23B21 — FIXATION DES CONDITIONS ET DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES AGENTS DU SIVALOR POUR LES BESOINS DU SERVICE

23B22 — CREATION DE POSTES D EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA PERIODE ESTIVALE 2023

23B23 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — SERVICE VALORISATION ENERGETIQUE TRANSFERT

23B24 — SUBVENTIONS EDITIONS POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

23B25 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN AUX OPERATIONS DE COMMUNICATION EN PORTE A PORTE DANS LE CADRE DE LA SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI DES DECHETS

23B26 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A L IMPLANTATION DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI ENTERRES DE DECHETS RECYCLABLES — CCPR

23B27 — DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA CREATION DE RECUPERATION D ENERGIE THERMIQUE AU NIVEAU DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS MENAGERS

Séance du 16 février 2023

DELIBERATION 23B16 — MODIFICATION DU REGLEMENT DE TELETRAVAIL

DELIBERATION 23B17 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION EDITIONS ET DISTRIBURION

DELIBERATION 23B18 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION SPECTACLES

DELIBERATION 23B19 — AVENANT AU CONTRAT POUR L’ACTION ET LA PERFORMANCE PASSE AVEC CITEO POUR LES EMNBALLAGES MENAGERS

Séance du 5 janvier 2023

DELIBERATION 23B01 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIBERATION 23B02 — INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DUABLES

DELIBERATION 23B03 — CONTRAT DE REPRISE DES PLASTIQUE CONCLU AVEC LA SOCIETE PAPREC — ACTUALISATION DES PRIX DE REPRISE — AVENANT N°3

DELIBERATION 23B04 — CONTRAT A PASSER AVEC CITEO POUR LA REPRISE ET LE RECYCLAGE DES STANDARDS DES MODELES TRANSITOIRES DE TRI PLASTIQUE

DELIBERATION 23B05 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTESS SELECTIVES PAR LA SOCIETE EXCOFFIER RECYCLAGE CARTONNETTES CARTON BRUNS GROS DE MAGASIN PAPIERS CARTONS EN MELANGE ET EMBALLAGES

DELIBERATION 23B06 — CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSU DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE REVIPAC

DELIBERATION 23B07 — CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE PAPREC

DELIBERATION 23B08 — CONTRAT BAREME F PASSE AVEC CITEO POUR LES EMBALLAGES MENAGERS

DELIBERATION 23B09 — CONTRAT PASSE AVEC CITEO POUR LES PAPIERS GRAPHIQUES

DELIBERATION 23B10 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUSX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES — FILLIERE VERRE — PASSE AVEC LA SOCIETE OI MANUFACTURING

DELIBERATION 23B11 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES AVEC REGEAL AFFIMET ET PREZERO PYRAL

DELIBERATION 23B12 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE ARCELORMITAL

DELIBERATION 23B13 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX NON FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE BEAUDELET RECYCLING

DELIBERATION 23B14 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX DES REFUS DE CRIBLES ISSUS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC SIVALOR PASSE ENTREPRISE BEAUDELET

DELIBERATION 23B15 — SOUTIEN A LA CONSOMATION — SUBVENTION A LA PGA

Séance du 3 novembre 2022

22B18 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

22B19 — ATTRIBUTION DU RIFSEEP ET IHTS

22B20 — EVOLUTION DU RIFSEEP

22B21 — MISE EN PLACE DE LA SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI — ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE — CREATION D’EMPLOI

22B22 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT-INCINERATION — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

22B23 — BUDGET ANNEXE TRI-RECYCLAGE — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

22B24 — SOUTIEN A LA COMMUNICATION — SUBVENTION SPECTACLE

Les comptes-rendus

Compte-rendu 2022

Compte-rendu 2021

Compte-rendu 2020

Compte-rendu 2019

Compte-rendu 2018

Compte-rendu 2017

Les procès-verbaux

Procès verbaux 2023

Procès verbaux 2022

Comité syndical

Les ordres du jour

Ordres du jour 2023

Ordres du jour 2022

Les délibérations

Séance du 29 juin 2023

23C32 — REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS

23C33 — FRAIS DE DECPLACEMENT DES ELIS ET DES AGENTS DESIGNES — MANDAT SPECIAL DONNE POUR DIVERS DEPLACEMENT ENTRE SEPTEMBRE ET DECEMBRE 2023

23C34 — CONVENTION POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CCG A LA PRE COLLECTE DES CONTENEURS D’APPORT VOLONTAIRE MULTI MATERIAUX SUR SON TERRITOIRE

23C35 — ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L’IMPLANTATION DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI ENTERRES

23C36 — ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ‘COMMUNICATION ET ANIMATION’

Séance du 30 mars 2023

23C14 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET GENERAL

23C15 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C16 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C17 — APPROBATION DU COMPTE AD

23C18 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C19 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C20 — AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022 EN FONDS DE RESERVE — BUDGET ANNECE TRANSFERT INCINERATION

23C21 — NOUVELLE DENOMINATION DES BUDGETS

23C22 — NEUTRALISATION DE L AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D EQUIPEMENTS — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

MINISTRATIF 2022 — BUDGET GENERAL

23C23 — PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT

23C24 — PROVISION POUR DEPRECIATION D IMMOBILISATIONS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C25 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C26 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C26 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT 23C27 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET GENERAL

23C28 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C29 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C30 — EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

23C31 — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LA CCUR MISE EN PLACE DE KIOSQUES A CARTONS

23C31 ANNEXE — particip fin CCUR kiosques cartons

23C30 ANNEXE — CFU modèle convention

Séance du 16 février 2023

Séance du 5 janvier 2023

DELIBERATION 23C01 — GRILLE DES TARIFS ET COTISATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 ET REVERMSEMENTS DE RECETTE AUX EPCI ADHERENTS EN 2023 AU TITRE DES RESULTATS DE L’EXERCICE BUDGETAIRE 2022

DELIBERATION 23C02 — SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI — CONVENTION A PASSER AVEC LA CCG POUR LA MODIFICATION DES CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES

DELIBERATION 23C03 — CONVENTIONS ET ACCORD D’IMPLANTATION DE POINTS D’APPORTS VOLONTAIRES — TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS — MODIFICATIONS SUITE AU PASSAGE EN MULTI MATERIAUX

DELIBERATION 23C04 — CONVENTIONS ET ACCORD D’IMPLANTATION DE POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR TRI DES EMBALLAGES ET PAPIER — MODIFICATIONS A LA SUITE DU PASSAGE EN MULTI MATERIAUX

DELIBERATION 23C05 — CONVENTION A PASSER AVEC MEEO FRANCE POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE LA STATION METEO DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE VALSERHONE AVENANT N°2

Séance du 3 novembre 2022

22C35 — SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRU ET REGROUPEMENT DE FLUX — MODIFICATION DES CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES ET CONSIGNES DE TRI — CONVENTIONS DE PARTICIPATION

22C36 — COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE RIVIERES (CC4R) — CONVENTION DE PRET DE CONTENEURS D’APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE SELECTIVES DES EMBALLAGES ET PAPIERS REC

22C37 — CENTRE TECHNIQUE VALORISATION MATIERE — MISE A JOURS DES TARIFS DE REPARATIONS DES CONTENEURS

22C38 — CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SILLON ALPIN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES DECHETS ET EXTENSION DU PERIMETRE

22C39 — VISITES DU CIEL — ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONTRIBUTION TRANSPORT

22C34 — FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS ET DES AGENTS DESIGNES — MANDAT SPECIAL DONNE POUR LE CONGRES AMORCE EN OCTOBRE 2022

Les comptes-rendus

Compte-rendu 2022

Compte-rendu 2021

Compte-rendu 2020

Compte-rendu 2019

Compte-rendu 2018

Compte-rendu 2017

Les procès-verbaux

Procès verbaux 2023

Procès verbaux 2022

Les recueils des actes administratifs

Recueil 1er semestre 2021

Recueil 2nd semestre 2020
Recueil 1er semestre 2020

Recueil 2nd semestre 2019

Recueil 1er semestre 2019

Recueil 2nd semestre 2017

Recueil 1er semestre 2017

Campagne de caractérisation des OMR

Depuis 2011, le SIVALOR organise deux fois par an des analyses du contenu des ordures ménagères pour apprécier le potentiel de déchets recyclables et compostables encore présents dans les ordures ménagères. Selon les territoires, ces « caractérisations » permettent de connaître les axes de progrès précis qu’ils restent à mener sur les différents secteurs du territoire.

Rapport de caractérisations OMR — 2022

Synthèse SIVALOR de caractérisations OMR — 2022