Préparation du compostFond je m'informe
Valorisation des déchetsFond je m'informe
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Les publi­ca­tions

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Retrouvez les princi­pales publi­ca­tions du SIVALOR :

Les SIVALOR Infos, les lettres du compostage, les lettres techniques, le bilan, les résultats par adhérents, les rapports annuels d’activité, le recueil des actes adminis­tratifs, les comptes-rendus syndicaux…

Le journal SIVALOR MAG

Le rapport d’activité Livre 1

Le rapport d’activité Livre 2 UVE

Bureau syndical

Les ordres du jour

Les délibé­ra­tions

DELIBERATION 23B01MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIBERATION 23B02INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DUABLES

DELIBERATION 23B03CONTRAT DE REPRISE DES PLASTIQUE CONCLU AVEC LA SOCIETE PAPRECACTUALISATION DES PRIX DE REPRISEAVENANT N°3

DELIBERATION 23B04CONTRAT A PASSER AVEC CITEO POUR LA REPRISE ET LE RECYCLAGE DES STANDARDS DES MODELES TRANSITOIRES DE TRI PLASTIQUE

DELIBERATION 23B05CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTESS SELECTIVES PAR LA SOCIETE EXCOFFIER RECYCLAGE CARTONNETTES CARTON BRUNS GROS DE MAGASIN PAPIERS CARTONS EN MELANGE ET EMBALLAGES

DELIBERATION 23B06CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSU DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE REVIPAC

DELIBERATION 23B07CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE PAPREC

DELIBERATION 23B08CONTRAT BAREME F PASSE AVEC CITEO POUR LES EMBALLAGES MENAGERS

DELIBERATION 23B09CONTRAT PASSE AVEC CITEO POUR LES PAPIERS GRAPHIQUES

DELIBERATION 23B10CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUSX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVESFILLIERE VERREPASSE AVEC LA SOCIETE OI MANUFACTURING

DELIBERATION 23B11CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES AVEC REGEAL AFFIMET ET PREZERO PYRAL

DELIBERATION 23B12AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE ARCELORMITAL

DELIBERATION 23B13AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX NON FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE BEAUDELET RECYCLING

DELIBERATION 23B14AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX DES REFUS DE CRIBLES ISSUS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC SIVALOR PASSE ENTREPRISE BEAUDELET 

DELIBERATION 23B15SOUTIEN A LA CONSOMATIONSUBVENTION A LA PGA

Les comptes-rendus

Les procès-verbaux

Comité syndical

Les ordres du jour

Les délibé­ra­tions

24C23 BUDGET ANNEXE VALORAISATION MATIERE APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2024

24C24 APPROBATION BS 2024 VET

24C25- FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS ET DES AGENTS DESIGNES- MANDAT SPECIAL DONNE POUR DIVERS DEPLACEMENTS ENTRE OCTOBRE ET DECEMBRE 2024

24C26 OCTROI CARTE AFFAIRES A UN ELU

24C27 CONTRAT CADRE PLATEFORME AGORASTORE

24C28- CONVENTION D IMPLANTATION ET D USAGE DES CONTENEURS COLLECTIFS POUR LA COLLECTE DES DECHETS D EMBALLAGES MENAGERS ET VERRE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARV

AR-Annexe finan­cière avenant n.5

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de pacte d’associés AVEC SEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de pacte d’associés SANS LEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de statuts AVEC SEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de statuts SANS SEM LEA

AR-Annexe NDS10 CS27062024 Convention plate­forme AGORASTORE

AR-Annexe NDS11 CS27062024_convention_d_implantation_et_d_usage_conteneurs_ccas

AR-Note juridique avenant 5

Avenant n.5- Marché n.21SD05 de presta­tions de transfert, transport, tri et carac­té­ri­sation des collectes sélectives

Avenant n.6- Marche n.21SD05 de presta­tions de transfert, transport, tri et carac­té­ri­sation des collectes sélectives 

24C18 CREATION SAS ENR VALSERHONE CHALEUR APPROBAT. STATUTS PACTE ASSOCIES

24C18 ter CREATION SAS ENR VALSERHONE CHALEUR APPROBAT. STATUTS PACTE ASSOCIES

24C19 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 BG

24C20 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 VM

24C21 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 VET

24C22- BUDGET GENERAL APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2024

23C14APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET GENERAL

23C15APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C16APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C17APPROBATION DU COMPTE AD

23C18APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C19APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C20AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022 EN FONDS DE RESERVEBUDGET ANNECE TRANSFERT INCINERATION

23C21NOUVELLE DENOMINATION DES BUDGETS

23C22NEUTRALISATION DE L AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D EQUIPEMENTSBUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

MINISTRATIF 2022 — BUDGET GENERAL

23C23PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT

23C24PROVISION POUR DEPRECIATION D IMMOBILISATIONSBUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C25PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMISBUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C26PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMISBUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C26PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMISBUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT 23C27APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET GENERAL

23C28APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C29APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C30EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

23C31CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LA CCUR MISE EN PLACE DE KIOSQUES A CARTONS

23C31 ANNEXE — particip fin CCUR kiosques cartons

23C30 ANNEXECFU modèle convention

Les comptes-rendus

Les procès-verbaux

Décisions du Président

Les décisions du Président

23DC10 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES

23DC11 PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AU MARCHE22AOFCS03 LOT 2

23DC12CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC13MARCHE 18SD030REMPLACEMENT DU TTT DES FUMEES DE L’UVE DES DECHETS MENAGERS DE BELLEGARDE PAR UN TTT PAR VOIE SECHE DOUBLE FILTRATION ET SCR

23DC14CONTRAT DE LOCATION D’UNE SALLE DE REUNION A LA COMMUNE DE SAINT GENIS POUILLY

23DC15SIGNATURE MARCHE23AOOE02 MISSION AMO RESEAU DE CHALEUR

23DC16CONTRAT D’EXPOSITION AVEC COUSETTES FANTASTIQUES AU CIEL

23DC17CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL APPARTENANT A LA COMMUNE DE VALSERHONE

23DC18 CONTRAT DE CESSION DE DROITS DU FILM ILLUSTRATION COMPOSTAGE

23DC19SIGNATURE DU MARCHE23AOO03 POUR LA FOURNITURE DE NEUF VEHICULES ELECTRIQUES ET LA REPRISE D’ANCIENS VEHICULES THERMIQUES

23DC20CONTRAT D’EXPOSITION AVEC MADAME AMARANDE GRAND GNIEWEK AU CIEL

23DC21SIGNATURE DU MARCHE23MPA05 POUR LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’UNE STATION METEOROLOGIQUE SUR LE SITE DE L’UVE DU SIVALOR

23DC22SIGNATURE DU MARCHE23MPATVX01 POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES BUREAUX DU SIVALOR

23DC23MODIFICATION N°1 DU MARCHE22AOFCS05 TRANSPORT DE BENNES MULTI MATERIAUX ET PAPIER

23DC24- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORMES

23DC25- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC26 CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC27 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC28 MODIFICATION N.1 DU MARCHE N.22AOFCS01

23DC29MODIFICATION N°21 DU MARCHE12SD012 EXPLOITATION DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS MENAGERS DE BELLEGARDE

23DC01 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC02 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC03 CESSION A TITRE ONEREUX D UN ORDINATEUR PORTABLE

23DC04 DECISION D ESTER EN JUSTICE

23DC05 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC06 DECISION DE RAPPORTER DES TITRES EXECUTOIRES PORTANT APPLICATION DE PENALITES DE RETARD DE COLLECTE DE CONTENEURS DE DECHETS RECYCLABLES A L ENTREPRISE MINERIS

23DC07 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES

23DC08 CESSION A TITRE ONEREUX D UN PHOTOCOPIEUR

23DC09 AVENANT N°1 AU MARCHE 22AOFCS02TRANSFERT FERROVIAIRE DES DECHETS MENAGERS ENTRE LE QUAI DE TRANSIT D ETREMBIERES ET L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE

Campagne de carac­té­ri­sation des OMR

Depuis 2011, le SIVALOR organise deux fois par an des analyses du contenu des ordures ménagères pour apprécier le potentiel de déchets recyclables et compos­tables encore présents dans les ordures ménagères. Selon les terri­toires, ces « carac­té­ri­sa­tions » permettent de connaître les axes de progrès précis qu’ils restent à mener sur les diffé­rents secteurs du territoire.

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