Les publications
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Retrouvez les principales publications du SIVALOR :
Les SIVALOR Infos, les lettres du compostage, les lettres techniques, le bilan, les résultats par adhérents, les rapports annuels d’activité, le recueil des actes administratifs, les comptes-rendus syndicaux…
Le journal SIDEFAGE infos
La lettre du compostage
Bureau syndical
Les ordres du jour
Ordres du jour 2024
Ordres du jour 2023
Ordres du jour 2022
Les délibérations
Séance du 11 janvier 2024
Séance du 9 novembre 2023
23B31 ORGANISATION DU TEMPS PARTIEL DANS LA COLLECTIVITE
23B32 RECOURS A INTERIM CHAUFFEURS POIDS LOURDS
23B33 PRISE EN CHARGE FRAIS DE DEPLACEMENT — ACTUALISATION
23B34 MODIFICATION RIFSEEP — ATTRIBUTION DU CIA
23B35 ADMISSION EN NON VALEUR BA VET
23B36 SOUTIEN FINANCIER IMPLANTATION CONTENEURS CCRTS
23B37 CONVENTION PARTENARIAT ALLIANCE RECYCLAGE PETITS ALUS
23B38 SUBVENTION EDITIONS COMMUNICATION TRI RECYCLAGE
Séance du 30 mars 2023
23B20 — EVOLUTION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES — APPLICATION DU DECRET DU 13 DECEMBRE 2022
23B22 — CREATION DE POSTES D EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA PERIODE ESTIVALE 2023
23B23 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — SERVICE VALORISATION ENERGETIQUE TRANSFERT
23B24 — SUBVENTIONS EDITIONS POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION TRI RECYCLAGE
Séance du 5 janvier 2023
DELIBERATION 23B01 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION 23B02 — INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DUABLES
DELIBERATION 23B08 — CONTRAT BAREME F PASSE AVEC CITEO POUR LES EMBALLAGES MENAGERS
DELIBERATION 23B09 — CONTRAT PASSE AVEC CITEO POUR LES PAPIERS GRAPHIQUES
DELIBERATION 23B15 — SOUTIEN A LA CONSOMATION — SUBVENTION A LA PGA
Les comptes-rendus
Compte-rendu 2022
Compte-rendu 2021
Compte-rendu 2020
Compte-rendu 2019
Compte-rendu 2018
Compte-rendu 2017
Les procès-verbaux
Procès verbaux 2024
Procès verbaux 2023
Procès verbaux 2022
Comité syndical
Les ordres du jour
Ordres du jour 2024
Ordres du jour 2023
Ordres du jour 2022
Les délibérations
Séance du 29 février 2024
24C01 DECIS. MODIF 2 BUDGET GENERAL
24C02 DECIS. MODIF 3 BA VALORISATION MATIERE
24C04 AUTORISAT. DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BP 2024
24C05 MAJ REGLT PASSATION MARCHES PUBLICS
24C06 REGLT ATTRIBUTION SUBVENTIONS COMM ANIMATION
24C07 AVENANT CONSTITUT. GRPT COMMANDES DESIGNATION MEMEBRE SUPPLEANT CAO
AR-Annexe 01 ROB Carte territoire SIVALOR
AR-Annexe 02 ROB Trombinoscope délégués titulaires CS
AR-Annexe 03 Evolution population SIVALOR depuis 2003
AR-Annexe 04 Synthèse résultats 2023 Budget général
AR-Annexe 05 ROB délibération 23C43 Tarifs et cotisation àc 2024
AR-Annexe 05 ROB Note explicative Tarifs pré collecte àc 2024
AR-Annexe 06- Budget Annexe Valorisation Matiere
AR-Annexe 07 Synthèse résultats 2023 Budget annexe Valo énerg Transfert
AR-Annexe 08 Projet BA VET 2024
AR-Annexe 09 Gestion dette amortissement emprunt 1
AR-Annexe 09 Gestion dette amortissement emprunt 2
AR-Annexe 10 ROB Mouvements départs arrivées agents 2023
AR-Annexe 12 ROB délibération 23B44 Tableau effectifs déc 2023
AR-Annexe 13 ROB Rapport social unique 2022
AR-Annexe 24C05_Guide interne passation des MP 2024
AR-Annexe 24C06_Règlement attribution subventions comm animation
Séance du 30 mars 2023
23C14 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET GENERAL
23C15 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE
23C16 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION
23C17 — APPROBATION DU COMPTE AD
23C18 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE
23C19 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION
23C21 — NOUVELLE DENOMINATION DES BUDGETS
MINISTRATIF 2022 — BUDGET GENERAL
23C23 — PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT
23C26 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT 23C27 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET GENERAL
23C28 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE
23C29 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT
23C30 — EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
23C31 — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LA CCUR MISE EN PLACE DE KIOSQUES A CARTONS
Séance du 5 janvier 2023
Séance du 3 novembre 2022
Les comptes-rendus
Compte-rendu 2022
Compte-rendu 2021
Compte-rendu 2020
Compte-rendu 2019
Compte-rendu 2018
Compte-rendu 2017
Les procès-verbaux
Provès-verbaux 2024
Procès verbaux 2023
Procès verbaux 2022
Les recueils des actes administratifs
Les décisions du Président
2024
24DC01 Convent. MAD avec INFRACOS
24DC02 Décision contrat de maintenance Amphi + Réunion
24DC03 Cession Ferrailles SERRAND
24DC04 Décision ester en justice Tx traitement fumées UVE ctx HZI
24DC05 Décision ester en justice ctx marché déchets recyclables MINERIS MINERIS GUERIN
24DC06 Avenant 1 marché 20SD17 assurance lot 1 DAB
24DC08 Contrat entretien chauffage clim. ventilation locaux adm
AR-Avenant 1 marche 20SD17 — Assurance lot 1 DAB augmentation 25
2023
23DC10 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES
23DC11 PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AU MARCHE N°22AOFCS03 LOT 2
23DC12 — CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME
23DC14 — CONTRAT DE LOCATION D’UNE SALLE DE REUNION A LA COMMUNE DE SAINT GENIS POUILLY
23DC15 — SIGNATURE MARCHE N° 23AOOE02 MISSION AMO RESEAU DE CHALEUR
23DC16 — CONTRAT D’EXPOSITION AVEC COUSETTES FANTASTIQUES AU CIEL
23DC17 — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL APPARTENANT A LA COMMUNE DE VALSERHONE
23DC18 CONTRAT DE CESSION DE DROITS DU FILM ILLUSTRATION COMPOSTAGE
23DC20 — CONTRAT D’EXPOSITION AVEC MADAME AMARANDE GRAND GNIEWEK AU CIEL
23DC22 — SIGNATURE DU MARCHE N°23MPATVX01 POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES BUREAUX DU SIVALOR
23DC23 — MODIFICATION N°1 DU MARCHE N°22AOFCS05 TRANSPORT DE BENNES MULTI MATERIAUX ET PAPIER
23DC24- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORMES
23DC25- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME
23DC26 CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME
23DC27 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES
23DC28 MODIFICATION N.1 DU MARCHE N.22AOFCS01
23DC01 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES
23DC02 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES
23DC03 CESSION A TITRE ONEREUX D UN ORDINATEUR PORTABLE
23DC04 DECISION D ESTER EN JUSTICE
23DC05 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES
23DC07 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES
Campagne de caractérisation des OMR
Depuis 2011, le SIVALOR organise deux fois par an des analyses du contenu des ordures ménagères pour apprécier le potentiel de déchets recyclables et compostables encore présents dans les ordures ménagères. Selon les territoires, ces « caractérisations » permettent de connaître les axes de progrès précis qu’ils restent à mener sur les différents secteurs du territoire.
2023
Rapport de caractérisations OMR
Synthèse de caractérisations OMR
Détail des résultats de caractérisation OMR par territoire
2022
Rapport de caractérisations OMR — 2022
Synthèse SIVALOR de caractérisations OMR — 2022
Détail des résultats de caractérisation OMR par territoire
Agglomération d’Annemasse — 2022
Agglomération du Haut Bugey — 2022
Communauté de communes Arve et Salève — 2022
Communauté de communes de la Vallée Verte — 2022
Communauté de communes du Genevois — 2022
Communauté de communes du pays Bellegardien — 2022
Communauté d’agglomération du Pays de Gex — 2022
Communauté de communes du Pays Rochois — 2022
Collectivités/ Bailleurs ?
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